Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPITE DE CABERNET
CELLIER LOU BASSAQUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3880872
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
PEPITE DE CABERNET de CELLIER LOU BASSAQUET

Présentation de la marque PEPITE DE CABERNET

Déposée le 12 décembre 2011 par la société CELLIER LOU BASSAQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEPITE DE CABERNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société CELLIER LOU BASSAQUET domicilié(e) CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 784 557 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER LOU BASSAQUET, M. ERIC BOYER domicilié(e) CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France.

La marque PEPITE DE CABERNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITE DE CABERNET est expirée depuis le 12 décembre 2021.

CELLIER LOU BASSAQUET a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE SYRAH , PETALE DE CHARDONNAY , FLEURS DE SAUVIGNON


CELLIER LOU BASSAQUET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France - SIREN 782784557


CELLIER LOU BASSAQUET, M. ERIC BOYER - CHEMIN DU LOUP, BP 22 - 13530 - TRETS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Vins.